Mentions légales
1. Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.latelierdanglais.com les informations suivantes :
1. Informations légales
- Statut du propriétaire : société
- Préfixe : SARL
- Nom de la Société : L’Atelier d’Anglais
- Adresse : 75 Boulevard de Cognehors, 17000 La Rochelle
- Tél : 0546687974
- Capital : 1000 €
- SIRET : 50971569400022
- R.C.S. : RCS de La Rochelle
- Numéro TVA intracommunautaire : FR0350971569400014
- Email : contact@latelierdanglais.com
Créateur du site : Stéphanie BERAUD
Responsable de publication : Stéphanie BERAUD
Contact : contact@latelierdanglais.com
Le responsable de publication est une personne physique
Webmaster :
Contact webmaster : contact@latelierdanglais.com
Hébergement : Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158
2. Description des services fournis
Le site www.latelierdanglais.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
Toutes les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, non exhaustives, et susceptibles d’évoluer.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le propriétaire du site détient les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…).
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon conformément au Code de la propriété intellectuelle.
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5. Données personnelles
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Aucune information personnelle n’est vendue ou cédée à des tiers.
Le site est conforme au RGPD.